Pierre-Yves Soudan


De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du logement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022362574(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 201019/06/2010
De: Soudan (Pierre-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 17 septembre 2010
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022355555(source JORF)
admission
16 Juin 201016/06/2010
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021776666(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201003/02/2010
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020678051(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200931/05/2009
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018155755(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017790527(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200805/01/2008
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000280311(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000810981(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Pierre-Yves Soudan
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du patrimoine
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000774560(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Soudan (Pierre-Yves, Charles)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction centrale du matériel de l'armée de terre ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Soudan (Pierre-Yves)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1993
3
Groupe:
Titre de l'année 1993 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000547725(source JORF)
inscription
30 Avril 199430/04/1994
De: Soudan (Pierre-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la défense
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Soudan (Pierre-Yves)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000343279(source JORF)
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Soudan (Pierre-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de la défense
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344149(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.